Voulez-vous conduire une moto électrique ? Ce moyen de transport facilitera vos déplacements quotidiens tout en étant plus respectueux de l’environnement. Cependant, pour pouvoir circuler sur la route, il est impératif que vous disposiez d’un BSR, qui correspond à la catégorie AM et qui est obligatoire pour conduire une motocyclette sans permis.
Qu’est-ce que le BSR ?
Le BSR est l’abréviation de « Brevet de Sécurité Routière ». Il ne s’agit pas d’un permis de conduire, mais d’une attestation qui permet la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers. Accessible à toutes les personnes âgées de plus de 14 ans, il est obligatoire pour pouvoir piloter des véhicules sans permis comme une motocyclette électrique.
Pour obtenir un BSR, il est essentiel de suivre des formations théoriques. À l’issue de celles-ci, vous obtenez une attestation appelée « ASSR 1 et 2 ». Ensuite, vous devez passer une formation pratique qui se réalise auprès d’une auto-école. Cette formation pratique dure environ 8 heures et vous permet d’apprendre à manœuvrer une motocyclette électrique en toute sécurité. Vous y acquérez les techniques nécessaires pour accélérer, démarrer, freiner, etc. Une fois la formation terminée, vous recevez une attestation de suivi que vous devez conserver pour faire la demande de BSR auprès de la préfecture.
Le BSR était obligatoire pour les conducteurs nés après 1988. Cependant, depuis 2013, il a été remplacé par le permis AM.
Les règles relatives à la conduite de moto électrique sans permis
Pour garantir votre sécurité ainsi que celle des autres, vous devez disposer d’une autorisation si vous voulez conduire une motocyclette électrique. Si vous n’avez pas de permis A1 ou de permis B, il est obligatoire de présenter un BSR ou un permis AM. Ces documents certifient que vous êtes en mesure de piloter une motocyclette en toute sécurité. Cependant, même si vous avez une autorisation légale, vous devez respecter certaines règles. Lorsque vous conduisez une moto électrique sans permis, vous êtes tenu de :
- porter un casque (intégral, jet ou modulable) ;
- mettre sur la garde-boue de votre moto un certificat d’assurance ;
- porter des équipements de protection comme les bottes, le blouson, les gants ;
- respecter toutes les règles de circulation telles que la vitesse, les voies interdites, etc.
- enfin, la puissance de votre moto électrique ne doit pas excéder 50 cc.
Les sanctions encourues pour conduite de moto électrique sans permis sans autorisation
Conduire une motocyclette électrique sans permis ou sans autorisation vous expose à des sanctions. Ces dernières diffèrent en fonction de la situation. Pour un conducteur qui conduit pour la première fois sans permis, il doit payer une amende de 800 euros. Cette amende peut être majorée jusqu’à 1600 euros si elle n’est pas payée au-delà de 45 jours. Conformément au code de la route, la conduite sans autorisation est considérée comme une infraction pénale. Bien que cela n’entraîne pas une peine de prison, votre véhicule pourra être mis en fourrière.
S’il s’agit d’une récidive de conduite de moto sans autorisation, le conducteur peut s’exposer à une amende maximale. Il est aussi possible qu’il soit convoqué au tribunal correctionnel. En cas d’une conduite sans permis accompagnée d’un excès de vitesse, des sanctions supplémentaires peuvent être prononcées comme :
- la peine de jours-amende ;
- la peine de prison ;
- l’interdiction de conduire pendant environ cinq ans ;
- le stage de récupération de points ;
- la confiscation du véhicule.
Pour éviter ces punitions, il est recommandé de toujours garder sur vous votre BSR ou encore votre permis AM lorsque vous conduisez votre moto électrique sans permis.
